1000 |
Erreur interne au serveur |
1001 |
Le header d’autorisation est invalide |
1002 |
Un paramètre de requête est manquant |
1003 |
Le document est trop volumineux |
1005 |
Paramètre invalide |
1009 |
La requête a été rejetée (filtrage IP, accès non autorisé à un produit ...) |
1011 |
La ressource demandée n'existe pas |
1012 |
Le token n'existe pas ou est expiré |
1014 |
L'archive du dossier client n'est pas disponible |
1015 |
L’adresse email d’un signataire n’est pas éligible au workflow donné. Le dossier n’a pas été créé. |
1021 |
Un opérateur existe déjà avec cet email |
1023 |
Le traitement demandé sur un dossier ne peut être exécuté car une autre tâche est en cours d'exécution |
1024 |
Le traitement demandé ne peut être effectué car le dossier n'est pas dans le bon état |
1026 |
Le nombre de pages trouvées dans le document ne correspond pas à celles attendues (comme défini dans l'interface de configuration des parcours) |
1030 |
Le document est vide |
1033 |
Des informations de personne morales ont été fournies lors de la création du dossier, mais le parcours ne les gèrent pas |
1034 |
Les informations de personnes morales sont manquantes lors de la création du dossier |
1035 |
L’identifiant de la personne morale est invalide (se produit uniquement sur les dossiers supportant les personnes morales). Le dossier n’a pas été créé. |
1036 |
Le signataire n’est pas membre de l’entreprise définie dans la personne morale (se produit uniquement sur les dossiers supportant les personnes morales). Le dossier n’a pas été créé. |
1037 |
Le nom de la personne morale est invalide (se produit uniquement sur les dossiers supportant les personnes morales). Le dossier n’a pas été créé. |
1039 |
Un contrat a été fourni lors de la création du dossier, mais le parcours est configuré sans contrat |
1045 |
Plusieurs contrats ont été fournis lors de la création du dossier au lieu d'un seul |
1047 |
Un dossier existe déjà avec l’identifiant externe donné lors de la création |
1050 |
Le fichier de preuve n'est pas encore disponible |
1056 |
Une fonctionnalité demandée n'est pas activée |
1057 |
Le fichier de preuve n'est plus accessible |
1060 |
La taille totale des documents à signer est trop importante |
1061 |
Le document à signer est corrompu |
1062 |
Il manque la demande d'un justificatif de pièce d'identité pour un participant (dans le cas d'une signature avancée) |
1069 |
La validation de l'OTP 1 Click Contract a échoué |
1070 |
Les données du participant ne sont pas conformes au participant du dossier 1 Click Contract de référence |
1071 |
Le code OTP saisi est incorect, un nouvel essai peut être effectué |
1072 |
Le code OTP ne peut être validé mais un nouvel OTP peut être redemandé |
1073 |
Le renvoi d'un code OTP a échoué |
1082 |
Le fichier de preuve n'est pas encore disponible |
2001 |
Le code OTP est invalide |
2005 |
Les lignes des MRZ (documents d’identité) ne sont pas valides |
2009 |
Le nom ou prénom extrait du document ne correspond pas à celui présent dans le dossier client |
2010 |
Le document n’a pu être lu (fichier corrompu) |
2011 |
Trop de codes OTP invalides envoyés lors de la signature |
2012 |
Le code OTP a expiré |
2014 |
Trop de soumission de document d’authentification erronées |
2015 |
Le type mime du document n’est pas supporté |
2016 |
L’image est trop floue |
2017 |
L’image n’est pas assez contrastée |
2018 |
L’image est trop petite (ne contient pas suffisamment de pixels) |
2019 |
L’image est trop grosse (contient trop de pixels) |
2020 |
L’image traitée est binarisée, mais le serveur ne les accepte pas |
2021 |
La police de caractère du texte d’une image est trop petite pour être lue |
2022 |
Le document reçu ne correspond pas à celui attendu |
2023 |
Le type du document reçu n’est pas reconnu |
2024 |
Le système de traitement de l’image n’a pas répondu |
2029 |
Aucun texte trouvé dans le document |
2030 |
Le nom du participant n'a pas été trouvé dans le document |
2032 |
Le nom du co-participant n'a pas été trouvé dans le document |
2033 |
Ni le nom du participant, ou du co-participant n'a pas été trouvé dans le document |
2034 |
L'adresse postale du participant n'a pas été trouvée dans le document |
2035 |
L'adresse postale du co-participant n'a pas été trouvée dans le document |
2036 |
L'adresse postale du participant trouvée dans le document ne correspond pas à celle du dossier |
2037 |
L'adresse postale du co-participant trouvée dans le document ne correspond pas à celle du dossier |
2043 |
La date du document n'a pas été trouvée |
2044 |
Le document est trop ancien |
2051 |
La vérification de l'avis d'imposition n'a pu être faite car les identifiants n'ont pu être trouvés dans le document |
2052 |
Les identifiants de l'avis d'imposition sont invalides |
2053 |
Les dates trouvées dans l'avis d'imposition ne correspondent pas à celles du site des impôts |
2054 |
Le revenu trouvé dans l'avis d'imposition ne correspond pas à celui du site des impôts |
2055 |
Le nom du participant est différent de celui du site des impôts |
2056 |
Le nom du co-participant est différent de celui du site des impôts |
2057 |
Le nom récupéré depuis le service des impôts ne correspond pas à celui du dossier (cas d’un document pouvant appartenir soit au signataire, soit au co-signataire) |
2058 |
La date de naissance du signataire récupérée depuis le service des impôts ne correspond pas à celle du dossier |
2059 |
La date de naissance du co-signataire récupérée depuis le service des impôts ne correspond pas à celle du dossier |
2071 |
L'appel au service des entreprise n'a pu être fait car le SIRET n'a pas été trouvé dans le document |
2090 |
Le format de l'IBAN est invalide |
2091 |
Le pays trouvé dans l'IBAN n'est pas autorisé |
2092 |
Aucun IBAN trouvé dans le RIB |
2094 |
L’apparence du document n’est celle du type de document attendu (uniquement pour les tâches d’authentification) |
2095 |
Le nombre maximal de tentatives de soumission du document a été atteint |
2096 |
Le pays d’émission du document n’est pas autorisé. |
2097 |
Le document est expiré. |
2098 |
Lignes MRZ non trouvées dans le document d’identité |
2099 |
Lignes MRZ incomplètes. Peut se produire si les lignes n’ont pas la même longueur |
2100 |
Lignes MRZ brisées. Se produit si des caractères sont manquants au milieu des lignes (causé par un flash ou une ombre) |
2104 |
Numéro de document invalide (uniquement pour les cartes de service italienne) |
2105 |
Numéro personnel invalide (uniquement pour les cartes de service italienne) |
2106 |
Le numéro personnel ne correspond pas au possesseur du document (uniquement pour les cartes de service italienne) |
2107 |
Le numéro personnel ne correspond pas au participant (uniquement pour les cartes de service italienne) |
2108 |
Le nom de naissance et/ou le prénom extraits du document sont différents des valeurs réelles d'après le référentiel externe |
2109 |
L'appel au référentiel externe a échoué |
2110 |
Le document n'est pas connu du référentiel externe |
2111 |
Le référentiel externe indique que le document est volé, perdu ou annulé |
2112 |
Le document est un spécimen |
2113 |
Le cadrage du document ou de sa zone de signature n'est pas bonne |
2132 |
Le 2D-doc n'a pas été trouvé sur le document (uniquement pour les avis d'imposition et les justificatifs d'imposition) |
2137 |
La référence de l'avis d'imposition n'a pas été trouvée sur le document |
2138 |
Aucun numéro fiscal n'a été trouvé sur le document |
2400 |
Trop d'identifications faciales en erreur |
2401 |
Le système interne de reconnaissance faciale n'a pas répondu |
2402 |
La photo n'a pas pu être extraite du document d'identité : la reconnaissance faciale ne peut pas être effectuée |
2404 |
Erreur interne : impossible de traiter le visage extrait du document d'identité |
2405 |
Impossible de trouver un unique visage sur la photo du selfie |
2406 |
Nombre d'images de référence insuffisant |
2407 |
Aucun visage détecté |
2408 |
Nombre de visage détecté insuffisant |
2411 |
Le document est issu d'une photocopie ou d'un écran déporté. |
2412 |
La photo d'identité du titulaire a été modifiée. |
2413 |
La vidéo biométrique a été modifiée. |
2414 |
La vidéo du document a été modifiée. |
2500 |
Le format du SIRET ou SIREN est invalide et donc les informations de la personne morale ne sont pas vérifiable |
2501 |
L’identifiant de l’entreprise de la personne morale n’existe pas |
2502 |
L’identifiant du bureau de la personne morale n’existe pas |
2503 |
L’entreprise de la personne morale n’est plus en activité |
2504 |
Le nom de l’entreprise de le personne morale ne correspond pas à celui donné dans le dossier |
2505 |
Aucun signataire n’est mandataire de l’entreprise de la personne morale |
2506 |
L'IBAN du document ne correspond pas à celui du participant. |
2507 |
L'IBAN du document ne correspond pas à celui du coparticipant. |
2508 |
L'IBAN du document ne correspond pas à celui de la personne morale. |
2509 |
Le nom de la personne morale n'a pas été trouvé dans le document |
2510 |
L'adresse postale de la personne morale ne correspond pas à celle définie dans le dossier |
2511 |
L'adresse postale de la personne morale n'a pas été trouvée dans le document |
2512 |
L'adresse postale de la personne morale ne correspond pas à celle du dossier |
2513 |
L'IBAN trouvé dans le document ne correspond à aucun participant du dossier |
2517 |
Le nom de la personne morale du dossier ne correspond pas à celui trouvé dans le document |
2520 |
Un mot clé configuré est présent ou absent dans le document |
2533 |
Suspicion d’incohérence de l’âge |
2550 |
Le format du numéro de sécurité sociale est invalide |
2551 |
Le numéro de sécurité sociale n'a pa été trouvé dans le document |
2600 |
Le prénom de la MRZ ne correspond pas à celui présent sur la face du document d'identité |
2601 |
Le numéro du document de la MRZ ne correspond pas à celui présent sur la face du document d'identité |
2602 |
Le nom de naissance de la MRZ ne correspond pas à celui présent sur la face du document d'identité |
2603 |
La date de naissance de la MRZ ne correspond pas à celui présent sur la face du document d'identité |
2604 |
Le numéro de chassis du véhicule trouvé de la MRZ de la carte grise ne correspond pas à celui présent sur la face du document |
2605 |
Le numéro de la plaque d'immatriculation du véhicule trouvé de la MRZ de la carte grise ne correspond pas à celui présent sur la face du document |
2606 |
La marque du véhicule trouvée de la MRZ de la carte grise ne correspond pas à celle présente sur la face du document |
2611 |
Les dates d'émissions et de validité ne sont pas cohérentes avec la MRZ |
2613 |
La date d'émission du document n'a pu être lue (uniquement pour les documents d'identité) |
2614 |
La date d'expiration du document n'a pu être lue (uniquement pour les documents d'identité) |
2615 |
Le recto du document n'a pas été trouvé |
2616 |
La date d'expiration n'est pas cohérente avec la MRZ |
2617 |
Le nom d'usage trouvé sur le document n'est pas cohérent avec la MRZ |
2620 |
Dans un contexte de signature qualifiée, des informations nécessaires n'ont pas pu être extraites du document d'identité fourni. |
2621 |
Des données extraites du document d'identification fourni contiennent des caractères invalides ou ont une valeur incorrecte. |
2622 |
La date d'émission ou la date d'expiration et la durée de validité théorique ne correspondent pas au modèle réel du document (pays et année du modèle). Une date d'émission dans le futur déclenche également cette erreur. |
2800 |
Le même fichier a déjà été soumis : même participant et même fichier ou même type de document demandé et même donnée lue |
2928 |
L'activation de la signature a expiré |
2929 |
Le nombre maximal d'OTP envoyé a été atteint et aucun autre OTP ne peut être envoyé |
3100 |
La vérification de l'Identité Numérique (La Poste) a échoué |
3102 |
La vérification de l'Identité Numérique (La Poste) a expiré pour authentifier la signature |
3103 |
La récupération des informations de l'Identité Numérique (La Poste) a échoué |
3104 |
La comparaison des informations de l'Identité Numérique (La Poste) a échoué |
3110 |
La récupération du document avec le service MiTrust a échoué |
3111 |
Le service MiTrust est temporairement inaccessible |
3112 |
La récupération du document avec le service MiTrust a été annulée |
3200 |
Le document a été rejeté après vérification via le LiveCheck |
3201 |
Le document n'a pu être traité par le LiveCheck |